Coopération judiciaire

Bonjour,

Afin d’optimiser les échanges judicaires prévu par notre traité (et ceux que vous avez signé avec d’autres provinces), nous vous proposons la création d’un lieux où serait mis à jour tous les casiers judiciaires des malfrats (récidivistes ou ayant commis de graves délits) du royaume.

http://casierinterducaux.niceboard.com/index.htm

Après m’avoir communiqué la liste des provinces avec lesquels vous avez un accord judiciaire, je vous donnerais les accès aux différentes archives.

Dans le but de conserver la confidentialité de ces documents, seuls les Procureurs, les Juges, les Chambellans ainsi que les Ducs pourront les consulter. Dans cette même continuité, je vous demanderais de bien vouloir mettre à jour les noms des personnes en questions dans le topic intitulé « Personnes autorisées à accéder aux archives ».

Je vous rappelle que ce lieu à été crée dans le seul but d’améliorer la justice ainsi que les échanges diplomatiques entre nos provinces. Vous comprendrez alors, qu’en cas de détournement ou de révélation publique de ces documents, les accès vous seront immédiatement retiré et les traités judiciaires en cours n’auront, automatiquement, plus aucunes valeurs.

Dans l’espoir de vous voir bientôt donner vie à ce lieu,

Cordialement,

Sanguinela
Chambellan de Savoie

Ps : Je me tiens à votre disposition pour toutes questions complémentaires.