Berry/Bourbonnais-Auvergne - Traité de Paix du 28 décembre 1457 - ( caduc )

Citation :: Traité de paix entre les Duchés de Bourbonnais-Auvergne et de Berry

Art 1 : A 4h30 ce lundi 28 décembre 1457, il est mis fin officiellement aux combats entre le Duché du Bourbonnais-Auvergne représenté par sa Duchesse Galswinthe et le Duché de Berry représenté par son Duc Thomas de Clérel.

Art 2 : Le Berry reconnait sa défaite militaire et les signataires concluent la paix selon les modalités décrites ci-dessous.

Art 3 : Les armées du Bourbonnais Auvergne quittent le Berry dans les conditions fixées par l'article 14.

Art 4 : les soldats immobilisés par leur blessure et convalescence en territoire étranger, peuvent bénéficier de l’accès au marché, aux emplois dans les champs et/ou mines ainsi qu’à l’université de la région d’accueil. Les signataires veilleront à ce qu’ils soient traités avec honneur et reçoivent les soins adéquats. Les soldats veilleront à faire honneur à leur province en se comportant avec respect et dignité. Une liste d’universitaire immobilisé sera communiquée par la province au recteur du lieu d’hébergement provisoire lequel donnera accès aux locaux universitaires pour une période allant jusqu’à 7 jours après la fin de leur convalescence.

Art 5 : Le Berry peut, dès le départ des troupes, récupérer les territoires conquis et annexés par le Bourbonnais Auvergne.
Jusqu’à leur récupération effective par le Berry, le Bourbonnais auvergne gèrera mine et forêts en bon père de famille.

Art 6 : Le Berry verse une indemnisation de 10 000 écus au Bourbonnais Auvergne, selon les modalités suivantes :
* 5000 écus en liquide remis à Bourges par le Duché de Berry au Bourbonnais Auvergne dés la signature
* 5000 écus en liquide remis par le duché de Berry au Bourbonnais Auvergne 15 jours après le départ des troupes du Bourbonnais Auvergne.

* Les débiteurs libèrent valablement leurs créances en les mains du Duc Tixlu agissant en qualité de médiateur.

Art 7 : une amnistie est accordée à tout soldat berrichon et du Bourbonnais Auvergne pour les actes commis lors des combats et/ou occupation de village/duché. Aucune poursuite judiciaire ne pourra donc être exercée pour les faits de guerre.
Le Bourbonnais Auvergne s'engage à ne pas faire condamner Ganoz et le Berry s'engage à ce que le sieur Garcimore ne soit pas condamné pour le pillage de la mairie de Bourges.

Art 8 : Par dérogation à l’article 7, les berrichons ayant combattu dans les armées du Bourbonnais Auvergne pourront être assignés en justice s’ils n’ont pas quitté le Berry pour le 01 février 1458.
IL en sera de même des auvergnats ayant combattu dans les armées berrichonnes.
Une liste devra être communiquée au Duc de l’autre province pour le 20 janvier au plus tard et affichée en place publique. Les personnes concernées devront également être averties par missive du procureur de son intention de les assigner en justice après le 1er janvier.

Art 9 : Le Berry et le Bourbonnais auvergne s’engagent à donner suite à toute demande de procès de l’autre partie, pour un pilleur de mairie/duché s’étant enfui sur le territoire de l’autre province. Le procureur requérant rédige l’acte d’accusation et le réquisitoire qui sera posté part le procureur requis. Le juge requérant rend le jugement qui sera affiché par le juge requis. En cas de violation flagrante de la charte des juges, le juge requis peut s’opposer au prononcé du verdict. Il el signale alors au juge requérant et à défaut d’accord entre eux, le juge requis soumet à la cour d’appel de France la question de la conformité du verdict à la charte des juges. Si la Cour confirme la violation, le juge requis rédige le jugement qu’il estime juste. Si la cour infirme la violation, le juge requis publie le jugement transmis par le juge requérant.

Art 10 : Pour une durée de 6 mois se terminant le 30 juin 1458, le Berry accorde aux armées du Bourbonnais auvergne le droit de circuler et exercer les actions de police et militaires sur ses terres situées entre Bourges et Bourbon (2 nœuds). Les armées auvergnates veilleront cependant à ne cibler que les personnes recherchées par leur justice et à avoir les armées berrichonnes en mode ami (lors d’intervention sur les 2 nœuds précités)

Art 11 : Le 1er décembre de chaque année, une cérémonie religieuse sera organisée alternativement à Bourges et Clermont pour commémorer le souvenir des morts de cette guerre

Art 12 : Le Duc d’Aigurande est inéligible au conseil ducal berrichon jusqu’au 1er juillet 1458.
Le duché de Berry et le Duché de Bourbonnais Auvergne s’engage mutuellement dans un procédé de non agression et de coopération judiciaire et commerciale pour une durée de 10 années minimum.

Art 13 : Le Duc de Berry envoie le 5 juin de chaque année pendant 10 ans, une caisse de vin rouge de Sancerre, au Duc Tixlu. Ce droit est transmissible à ses héritiers et s’éteindra le 6 juin 1467/1468 (purement rp)

Art 14 : Les Duchés de Berry et de Bourbonais-Auvergne n'étant pas arrivé à un accord sur l'article 6 du traité, et le mandat du conseil ducal berrichon se terminant, le présent traité est une proposition unilatérale du Berry afin de résoudre le conflit de manière honorable.
Le présent traité pour être valide devra être ratifié et publié par le Duché de Bourbonnais-Auvergne avant le 31 décembre 1457 et le retrait de ses armées du territoire berrichon devra être effectif à cette date.

Pour le Duché de Berry, après accord du conseil ducal, en ce 26 ème jour de décembre 1457 :

Thomas de Clérel, Duc de Berry.

Nephertiti, Gouverneur de Berry.
George le Poilu, Duc d'Aigurande en qualité de négociateur du traité

Monseigneur Verty de Montfort-Toxandrie, Baronez Breal-Monforzh, Archevêque métropolitain de Bourges.

Galswinthe de Ludgares, duchesse du Bourbonnais-Auvergne

SE Ivrel Cardinal-evêque de Clermont

Traité violé par la déclaration de guerre du Duc du Bourbonnais-Auvergne le 3 juillet 1459, donc caduc.

Citation :: Au peuple du Berry et à son dirigeant illégitime Georgepoilu d'Aiguerande,
A Sa Grasce Llyr di Maggio, duc de Touraine,
Aux grands feudataires du Royaume de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente missive,

Attendu l'amitié qui lie le Bourbonnais Auvergne et la Touraine depuis de très longues années,
Attendu que l'actuel régnant du Berry a été déclaré félon par Sa Majesté la Reyne de France Béatrix de Castelmaure
Attendu qu'il a démontré avoir amitié avec des gredins tels l'infâme Nilas,
Attendu qu'il les accueille en ses terres sans qu'ils soient inquiétés,
Attendu que le Berry est frontalier avec le Bourbonnais Auvergne et qu'ainsi ces marauds trouvent asile à nos frontières,

Nous, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne, déclarons par la présente la guerre au duché du Berry.
Enjoignons sa population à pareillement se révolter contre son dirigeant afin d'expier la folie qui les a si souvent conduit à le hisser à sa tête,
Annonçons que le traité de paix nous liant au Berry prend fin avec notre scel posé sur la présente déclaration.
Que la puissante COBA va dès ce jour faire route pour assister la Touraine dans son action en Berry.

Etabli à Clermont le 03 juillet 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.