Berry/Touraine - Traité de Février (Traité de Paix) du 28 février 1455 - ( caduc )

Touraine : Traité de Paix.

Citation :: Le Traité de Février

C’est conscients que la situation ne peut plus ainsi durer éternellement, qu'un conflit latent ne peut se terminer sur une absence de traité, que le duché de Berry et le duché de Touraine ont décidé d’un commun accord de conclure une paix durable, au bénéfice de la stabilité autant de leur duché respectif que de la région du centre du Royaume des Lys, à la Couronne duquel leurs Ducs ont prêté allégeance.

Article I :
§ 1 : Le duché de Touraine accepte le présent traité et le considère comme acte final de la guerre l’ayant opposé au duché de Berry.
§ 2 : Le duché de Berry accepte le présent traité et le considère comme acte final de la guerre l’ayant opposé au duché de Touraine.

Article II :
§ 1 : Le duché de Berry acte et promulgue le présent traité dès la signature de celui-ci.
§ 2 : Le duché de Touraine acte et promulgue le présent traité dès la signature de celui-ci.

Article III :
§1: La Touraine s'engage à promouvoir des échanges commerciaux à l'avantage du Berry.
§2: Le Berry s'engage à participer à ces échanges commerciaux et à ne pas exiger de remboursement direct des méfaits.

Article IV :
§ 1 : Le duché de Berry reconnaît l'intégrité du territoire du duché de Touraine et affirme n'avoir aucune velléité de prise de l'une des villes de Touraine, qui sont Tours, Vendôme, Chinon et Loches
§ 2 : Le duché de Touraine reconnaît l'intégrité du territoire du duché de Berry et affirme n'avoir aucune velléité de prise de l'une des villes de Berry, qui sont Bourges, Saint-Aignan, Châteauroux, Sancerre.

Article V :
§ 1 : Le duché de Berry reconnaît la pleine légitimité du présent traité, et se refuse à réclamer dans le futur toute modification, suspension ou annulation du présent traité.
§ 2 : Le duché de Touraine reconnaît la pleine légitimité du présent traité, et se refuse à réclamer dans le futur toute modification, suspension ou annulation du présent traité.

Article VI :
Le présent traité ayant vocation à rétablir la paix, la guerre ayant opposé le duché de Berry au duché de Touraine est considérée comme terminée et le différend incontestablement réglé. Toute remise en cause de cette paix dans le but malveillant de raviver la haine ou les tensions est passible des tribunaux. Les contrevenants seront uniquement jugés par les autorités judiciaires de leur duché de résidence pour trouble à l'ordre public en vue de déstabilisation politique.

Article VII :
La Touraine reconnaît avoir occupé le Berry sans déclaration de guerre, avoir pillé Châteauroux, annexé temporairement un nœud et détruit une carrière de pierres.

Article VIII :
Le Berry reconnaît que des Berrichons sont allés en gargote et sur les halles tourangelles réclamer la reconnaissance par la Touraine d'une minorité berrichonne à Loches, et prend acte du refus de celle-ci de reconnaître l'existence d'une quelconque minorité. Le Berry reconnait l'unicité du peuple tourangeau.

Pax melior est quam iustissimum bellum

Traité signé à Bourges le 28ème de février de l'an de Pasques MCDLV

Pour le Berry:
Valatar, Duc de Berry

Observateurs pour le Berry:
Mentaïg, Chancelière du Berry

Hugoruth, Chambellan du Berry

Pour la Touraine:
Bitterly, régente de Touraine

Observateur pour la Touraine:
Altaran, porte-parole de Touraine

Observateurs neutres:
Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France

Aaron, Cardinal - chancelier de la Nonciature Apostolique

Traité annulé par la déclaration de guerre du Duc de Touraine le 26 juin 1459, donc caduc.