June Ex-Chancelier en vadrouille
Nombre de messages : 1122 Localisation : Bourges ou Sarzay, toujours en Berry ! Date d'inscription : 16/04/2011
| Sujet: Berry/Alliance du Centre - Traité de Partenariat entre le Berry et l'ADC du 27 décembre 1457 - ( caduc ) Mar 24 Juil 2012 - 13:58 | |
| - Citation :
- Le traité de partenariat AdC-Berry :
Traité de partenariat en vue d'une éventuelle intégration
Considérant les faits suivants :
- Le mandat du Duc Thomas de Clerel s'achève le 27 décembre - Les élections n'auront pas lieu avant un mois - Le Berry a fait part de sa volonté de se rapprocher de l'AdC en vue d'éventuellement adhérer
Considérant également que :
- L'ADC est prête à accepter le Berry en son sein - Que l'ADC, comme Berry, souhaite néanmoins une période transitoire avant de confirmer cette adhésion et panser les plaies de la guerre.
Nous prenons les décisions suivantes :
- Jusqu'aux élections ducales berrichonnes, le Berry est déclaré partenaire de l'AdC. - Il bénéficie donc des avantages attenant à cette alliance (coopération judiciaire, protection de son territoire, ..) tout en devant participer aux obligations de membre (coopération judiciaire, assistance militaire en cas d'attaque d'un autre membre) - Un conseil de régence sera mis en place souverainement par le Berry . - Un vote interne à l’AdC décidera si oui ou non le régent peut accéder au Haut conseil. - Le régent n'aura pas le droit de vote au Haut conseil. - Les armées du Berry seront sous contrôle et autorité conjointe du Régent et du capitaine de l’AdC. - Le Berry pourra prendre part aux états généraux de l’AdC. - Les autres accès des conseillers seront à la discrétion de l’AdC.
A la nomination d'un duc légitime, l'intégration définitive du Berry ou non sera décidé par l'AdC et le Berry.
Qu'il soit su cependant :
Que l'ADC s'engage à faire respecter tout les traités signé avant le 27 décembre par le Berry. Que conformément aux lois en vigueur, nul traité engageant le Berry ne pourra être signé avant la nomination d'un nouveau duc légitime. Que nous demandons à toute puissance non membre de l'ADC de se retirer immédiatement du sol berrichon, et de renoncer à toute velléité de conquête. Tout refus sera considéré comme un acte d'agression et de guerre.
Si des individus, Berrichons ou d'une puissance étrangère, devaient dans cette période, par les actes, comportements ou paroles, promouvoir la haine et la violence, ils seraient alors traduis devant les tribunaux compétents pour des charges pouvant aller jusqu’à la Haute Trahison. Nous espérons que l'église qui à exprimé son désir d'être arbitre de ce conflits, se montrera respectueuse de son engagement.
L'Alliance du centre comme le Berry ne souhaite désormais plus qu'une chose, établir une paix durable et constructive, au nom de l'amitié aristotélicienne.
Faict et ratifié le vingt-septième de décembre de l'an mil quatre cent cinquante sept en l'enceinte du Château de Bourges Au nom du Comté du Limousin et de la Marche : - Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche, - Son excellence Dragonet de Castelcerf, Chambellan du Limousin-Marche.
Au nom du Comté du Périgord et de l'Angoumois : - Sa grandeur Yodea, Comte du Périgord et de l'Angoumois - Son excellence Dame Hildegarde La Pure, Chambellan du Périgord et de l'Angoumois
Au nom du Duché de Touraine : - sa grâce Zebracolor, Duc de Touraine - Son excellence Pierre du Val de Loire, Capitaine de Touraine
Au nom du Duché de Berry: - Sa grâce Thomas de Clérel, Duc de Berry.
Témoins du Berry
Monseigneur Isidore Bluette
Gouverneur Nephertiti. | |
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