Berry/Toulouse - Traité de Non-Agression du 18 août 1456 - ( valide )

Citation :: TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DE BERRY

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Berry

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le duché de Berry.

Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.

Article Deuxième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)

Article Troisième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article Quatrième :

Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456

Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse

Le dix huitième jour du mois d'août de l'An de grasce mil quatre cent cinquante six
Pour le Duché du Berry:
Sa Grasce Ysandre, Duchesse de Berry
Dame Garius, Chancelière du Berry