Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

traité d'ambassade

traité d'alliance militaire

traité militaire et d'amitié

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

Traité entre le Duché de Bourgogne et le Duché de Berry portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et de Berry

Article Premier :

L'Ambassade de Berry en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire de Berry . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Bourgogne .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Berry.

L'Ambassade de Bourgogne en Berry est considérée comme faisant partie du territoire de Bourgogne . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Berry .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Bourgogne.

Le Duc de Berry peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Bourgogne.
Le Duc de Bourgogne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Berry.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur le territoire de bourgogne , des diplomates de l'ambassade de Berry.
Le Duc de Berry ainsi que le conseil du duché de Berry autorise la libre circulation sur le territoire du Berry , des diplomates de l'ambassade de Bourgogne.

Article Troisième :

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne ont le devoir de protèger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Berry en cas d'agression ou autres .
Le Duc de Berry ainsi que le conseil du duché de Berry ont le devoir de protèger et de porter asistance aux diplomates de l'ambassade de Bourgogne en cas d'agression ou autres .

Article quatrième :

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire du Berry. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Bourgogne.
Le Duc de Berry ainsi que le conseil du duché de Berry s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Bourgogne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade du Berry.

Traité rédigé par Mademoiselle Sand de Montfaucon et Arfax du Nivernais.
Le 14 Juin 1451 .

Traité approuvé par:
Le Duc Goel et le Conseil de Bourgogne.
Le Duc Thierry et le conseil de Berry.

Ce traité prend effet dès sa publication dans les ambassades respectives.

Traité scellant l'alliance militaire et diplomatique entre la Bourgogne et le Berry, ratifié le 15 Août 1453

Citation :: Ce traité scelle définitivement l’Amitié entre le Berry et la Bourgogne, les deux Duchés se déclarent comme alliés contre d’éventuels troubles militaires et diplomatique. Cette amitié sera publique et clamée pour empêcher les éventuelles velléités belliqueuses d’un Duché exterieur

Article 1 : Des signataires

Sont signataires de ce traité
Arrow Thierry, Duc du Berry
Arrow Morkail Duc de Bourgogne

Article 2 :

Le Berry et La Bourgogne sont deux Duchés sous les ordres du Roy, et n’ont aucun rapport de suzeraineté l’un envers l’autre . Ces deux Duchés sont égaux devant le Roy et se reconnaissent mutuellement comme égaux

Article 3 : Des frontières des signataires

Les frontières en l’état des deux Duchés sont décidées par le Roy et Dieu, elle ne sont donc pas discutable.

Article 4 : De l'alliance entre les signataires

Le Berry et la Bourgogne sont deux Duchés amis culturellement et allié militairement.

Alinéa 1 : Le Berry et la Bourgogne signe un pacte de non-agression, qui garantit une paix durable entre les deux Duchés

Alinéa 2 : le Berry et la Bourgogne se jure une protection mutuelle en cas d’agression d’un Duché extérieur. En cas de tentative d’invasion d’un des Duchés signataires par un Duché extérieur, Les forces armées des deux Duchés seront regroupées pour être plus efficace toute en gardant leurs commandements séparés. Toutefois, les Ducs et Capitaines décideront ensemble de la tactique à adopter pour repousser l’ennemi.

Alinéa 3 : En cas d’agression par un Duché extérieur, Le Berry et la Bourgogne se doivent une alliance diplomatique mutuelle.

Article 5 : Des services de renseignements des signataires

Le Berry et la Bourgogne s’échangeront des informations relatifs à leurs sécurité dans la mesure ou leurs diffusions ne met pas en péril la sécurité d’un Duché signataires.

Article 6 : De la nature des attaques

Alinéa 1 : Sont considérées comme attaque d’un Duché extérieur :

-La prise du Château d’un des Duchés signataires
-La prise d’une ville d’un des Duchés signataires
-Une déclaration de guerre officielle d’un Duché extérieur
-L’attaque physique d’un ambassadeur en exercice d’un des deux Duchés signataires (ce genre d’attaque étant assimilable à un acte de guerre)

Alinéa 2 : Sont considérées comme agressions d’un Duché extérieur :

-Une mobilisation de troupe trop ostentatoire de la part d'un Duché extérieur
-Une attaque économique (cas par cas suivant la gravité de l’attaque et suivant la responsabilité avérée ou non d’un Duché extérieur)

Tous ces actes entraîne le soutien diplomatique et militaire mutuel des Duchés signataires.

Article 7 : De l’expansionnisme

Les Duchés signataires refusent toute forme d’expansionnisme et ne se soutiendront pas en cas de volontés agressives. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée conne une défense ou une agression.

Accepté sur l’honneur des signataires le :
Duc de Berry
Duc de Bourgogne.

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

Traité d’alliance militaire et d’amitié avec le Berry

Article 0 – Préambule

Les hautes parties contractantes, Messire Georges, Duc du Berry et Messire Asterius, Duc de Bourgogne, souhaitent mettre par écrit les liens d’amitié qui unissent leur Duché respectif et dont ils souhaitent la pérennité.
Ainsi, au travers de ce traité d’alliance, les deux parties contractantes se portent garantes l’un vis à vis de l’autre, du territoire de l’autre signataire et s’engage à déclarer la guerre à tout agresseur de l’autre partie signataire.

Article 1 - Des définitions

Art 1.1. Une attaque est une action militaire non autorisée d’un ou plusieurs intervenants et dont le but est la conquête du territoire adverse (d’une ville au Duché tout entier).

Sont considérées comme attaque d’un Duché extérieur :

-La prise du Château d’un des Duchés signataires
-La prise d’une ville d’un des Duchés signataires
-Une déclaration de guerre officielle d’un Duché extérieur
-D’ordre général, toute invasion du territoire d’un des Duchés signataires après violation des frontières.
-L’attaque physique d’un ambassadeur en exercice d’un des deux Duchés signataires (ce genre d’attaque étant assimilable à un acte de guerre)

Art 1.2. Une agression est une atteinte à l’intégrité du territoire d’un des Duchés signataires.

Sont considérées comme agressions d’un Duché extérieur :

-Une mobilisation de troupe trop ostentatoire de la part d'un Duché extérieur c'est-à-dire une mobilisation de troupe à la frontière de l’un des duchés signataires menaçant de par sa position et son comportement, le territoire
-Une attaque économique (cas par cas suivant la gravité de l’attaque et suivant la responsabilité avérée ou non d’un Duché extérieur)

Tous ces actes entraînent le soutien diplomatique, économique et militaire mutuel des Duchés signataires.
Le traité sera appliqué sans délai en cas d’agression sur l’un des Duchés signataires sauf si le duché concerné est à la cause première de l’agression.

Article 2 – De la non agression

Art 2.1. Le Duc de Bourgogne s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Berry.

Art 2.2. Le Duc du Berry s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché de Bourgogne.

Art 2.3. En vertu des articles 2.1. et 2.2., les ducs ainsi que les membres de leur conseils respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et duc, et uniquement pour le transport de troupes vers un tierce duché ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.

Article 3 – De la sécurité des 2 parties

Un Conseil de Guerre sera mis en place à la suite de la signature de ce traité. Il sera composé des différents responsables d’armée, du responsable de la diplomatie et du Duc de chaque Duché signataire et aura pour but de mettre en commun les informations aussi bien militaires que diplomatique en cas d’agression.

Article 4 – Des mesures prises en cas de Guerre

Art 4.1. Des destructions occasionnées sur le territoire agressé

En cas de besoin, le duché victime peut faire la demande au duché aidant d’une aide en ressource, remboursable. Le duché se verra dans l’obligation contractuelle de fournir l’aide demandée au mieux de ses possibilités.

Art 4.2. Des prises de guerre

Toutes les prises de guerre opérées dans le cadre des opérations militaires seront l’objet d’une répartition équitable décidée par le Conseil de Guerre.

Art 4.3. Des dommages de guerre

Au titre des dommages occasionnés par la guerre, l’agresseur sera sommé de verser une compensation en nature ou en écus aux deux duchés signataires qui se répartiront les dommages selon la décision du Conseil de Guerre.

Article 5 – Des modalités de ce présent Traité

Art 5.1. Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

Art 5.2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles.

Art 5.3. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au château de Bourges, le 28 mars 1454 selon le calendrier berrichon, 1455 selon le calendrier bourguignon

Au nom du Berry:
- Messire Georgepoilu, Duc du Berry
Témoins :
- Sieur Hugoruth, Chancelier du Berry
- Messire Gilberg, Baron de Bretagne, Chambellan du Berry

Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne Scberryvetu1

Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne Scberryvetu1

Au nom de la Bourgogne:
- Messire Asterius, Duc de Bourgogne, Baron de Mervans
- Dame Juliette Lambelin, Chambellan de Bourgogne

Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne Sceaubourgogne114ef

Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne Sceaubourgogne114ef

Nombre de messages : 980 Date d'inscription : 19/03/2007

A noter que ce traité a remplacé celui du 15 août 1453, cité plus haut.

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

la lache Bourgogne avait dénoncé son traité d'alliance lorsque le berry était attaqué (de peur de faire la guerre surement)

les autres traités ont été dénoncés ce jour par ces pleutres

Traités en vigueur entre le Duche de Berry et de Bourgogne Refus_10