Berry/Alençon

Nombre de messages : 678 Date d'inscription : 15/03/2008

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Traité Relatif aux ambassadeurs
Berrichons & Alençonnais

I | - Du territoire

L'ambassade du Duché du Berry en Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Berry.
L'ambassade du Duché d'Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché d'Alençon.

II | - Du statut judiciaire des ambassadeurs

[1] L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d’Alençon.
L'ambassadeur d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Berry.
[2]L'ambassadeur du Berry s'engage à respecter les lois, arrêtés, décrets, droit coutumier d'Alençon. Il a un devoir d'exemplarité vis-vis de ces lois.
L'ambassadeur d'Alençon s'engage à respecter les lois, arrêtés, décrets, droit coutumier du Berry. Il a un devoir d'exemplarité vis-vis de ces lois.
[3] En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Alençon, le Duc de l’Alençon peut décider de lever ladite immunité. Cette levée ne sera valable qu'une semaine après reception de l'annonce de la levée par l'ambassadeur du Berry.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur d'Alençon au Berry, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité. Cette levée ne sera valable qu'une semaine après reception de l'annonce de la levée par l'ambassadeur d'Alençon.

III | - De la nécessité de quitter l’ambassade

En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d‘Alençon.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Alençon peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché du Berry.

IV | - De la libre circulation

Le duché d’Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
Le duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur d'Alençon.

V | - De la protection

Le duché d’Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d'Alençon sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

VI | - De l’annulation de ce traité

Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Signataires du Traité :

Pour le duché du Berry
- Juliano di Juliani, Duc du Berry, Vicomte de Chenonceau
- Témoins :
  - Floryne de Loisel, Chancelière du Berry, Baronne de Mehun sur Yèvre et de Neuvy Saint Sepulchre.
  - Altho, Prêtre Aristotélicien, Attaché Diplomatique du Berry
Pour le duché d'Alençon
- Enorig de Virieu, Dame de Beynac ; Duchesse de l’Alençon
- Témoin :
  - Dragon_Noir, Chacelier de l’Alençon, Chevailier de la Licorne

*Dénoncé par le Berry le 10.02.1459*

Dénoncé par le Berry le 10.02.1459