Traité de paix Berry/BA (CADUC)

Nombre de messages : 678 Date d'inscription : 15/03/2008

TRAITE DE PAIX AVEC LE BOURBONNAIS-AUVERGNE.

Citation :: Préambule

En ce neufviesme jour de décembre 1455, suite à de cordiales discussions faites en l'abbaye St-Louis de Montmirail, un traité de paix aristotélicienne et fraternelle est établi entre les duchés du Bourbonnais-Auvergne et du Berry. Celui-ci sera effectif aussitôt sa ratification, et tant que nul acte de l'un ou l'autre duché ne viendra y contrevenir.

Article 1

Les différentes parties, à savoir:

Le duché du Bourbonnais-Auvergne, représenté par son Duc, le seigneur Alayn, et le Chambellan Tangarius

et

Le duché du Berry, représenté par son Duc , le seigneur Icyblue, la Chancelière Mentaïg et le Chambellan Valatar

s'entendent sur les différents articles exprimés ci-dessous afin d'établir une paix durable, pour les générations à venir.

Article 2

Par ce traité, les duchés de Berry et de Bourbonnais-Auvergne s’engagent à respecter l’intégrité territoriale de l’autre parti, et à ce titre, à ne pas y faire entrer de troupes sans autorisation expresse des autorités compétentes. Les deux duchés renoncent à toute agression militaire, diplomatique ou économique l’un contre l’autre.

Article 3

Les différends, quant aux raisons de l'entrée en conflit, en cet automne 1455, entre les duchés de Bourbonnais-Auvergne et du Berry, seront arbitrés par le conseil des Pairs. En découleront toute indemnisation, responsabilité morale, et toute autre considération. Ces questions y seront à jamais résolues, et le mot de la Pairie restera comme véridique dans les livres d'histoire de la France.
Nul autre recours, après celui susnommé, ne sera entrepris, pour revenir sur la décision des Pairs.

Article 4

Des pourparlers en vue d'un traité de coopération judiciaire seront engagés dans les plus brefs délais afin de prévenir d'éventuels conflits occasionnés par des brigands entre les duchés signataires. Si, dans les deux mois qui suivent, aucune entente n'est convenue, les duchés signataires autorisent l'assemblée épiscopale française, par le biais de son primat ou d'évêques délégués par le primat français, à faire rencontrer les deux ducs alors en exercice, ainsi qu'une délégation de diplomates, à huis clos, afin de tenter de parvenir à la conclusion d'une entente.
De même, un traité annexe sera préparé, avec la hérauderie, dans le but d’entériner de façon formelle les frontières actuelles.

Article 5

Les duchés de Berry et de Bourbonnais-Auvergne autorisent, pour deux mois à dater du jour de ratification, le libre passage des Saintes-Armées, afin qu'elles participent si besoin à la sécurisation des noeuds situés entre Bourbon et Bourges. Au terme de ces deux mois, le Berry aura la charge d'organiser cette sécurisation. Le Bourbonnais-Auvergne pourra poster un observateur sur le nœud le plus proche de la frontière ; cet observateur devra se signaler au préalable à l’Etat-major berrichon, dans le but d’assurer sa propre sécurité.

Article 6

Par la pose de leurs sceaux respectifs, les couronnes de Berry et de Bourbonnais-Auvergne s'engagent à respecter tous les articles de ce traité, sans quoi, elles acceptent de comparaître devant la Haute Cour de Justice du Royaume de France.

Signé à l'abbaye St-Louis de Montmirail, en ce glorieux 9 décembre de l’An de Pasques 1455

Alayn, Duc du Bourbonnais-Auvergne

Icyblue, Duc du Berry

Tangarius, Chambellan, Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne
Mentaïg, Dame de Baugy, Chancelière, Témoin pour le Berry
Valatar, Chambellan, Témoin pour le Berry

Robert Savoie, Primat de France, témoin de cet accord

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

Traité caduc suite à la déclaration de guerre du Duc du Bourbonnais AUvergne du 3 juillet 1459