Alfred555
Nombre de messages : 38 Date d'inscription : 30/06/2010
| Sujet: Traité Lyonnais-Dauphiné Jeu 14 Oct 2010 - 16:34 | |
| Bonjour Chancelier !
Le conseil du LD a une demande de modification sur le dernier traité voté par notre conseil, suite à une "erreur" repérée dans le texte.
L'ancien est celui-ci :- Spoiler:
- Citation :
- TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DU LYONNAIS-DAUPHINE
Article Premier: L'ambassade du Duché du Berry en Lyonnais-Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Berry. L'ambassade du Duché du Lyonnais-Dauphiné en Berry est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 2-1: L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.
Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Lyonnais-Dauphiné, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Berry, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3-1 : En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Berrichone. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 4: Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.
Article 5: Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Article 6: Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Gilberg de Bretagne, Duc de Berry
Hugo de Cornedrue-Angillon, Chancelier du Berry
Les modifications à faire seraient celles en rouge sur le texte suivant :- Spoiler:
- Citation :
- TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DU LYONNAIS-DAUPHINE
Article 1 : Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Berry. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Le duché de Berry mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur
Article 2-1: L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.
Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Lyonnais-Dauphiné, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Berry, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3-1 : En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Berrichone. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 4: Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.
Article 5: Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Article 6: Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Merciii | |
|
Alfred555
Nombre de messages : 38 Date d'inscription : 30/06/2010
| Sujet: Re: Traité Lyonnais-Dauphiné Mer 24 Nov 2010 - 1:04 | |
| Traité ratifié par le Lyonnais Dauphiné : - Spoiler:
- Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DU LYONNAIS-DAUPHINE
Article 1 : Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Berry. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Le duché de Berry mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur
Article 2-1: L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.
Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Lyonnais-Dauphiné, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Berry, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3-1 : En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Berrichone. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 4: Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.
Article 5: Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Article 6: Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Gilberg de Bretagne, Duc de Berry
Hugo de Cornedrue-Angillon, Chancelier du Berry
Thiberian Baccard, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.
[/[/quote]
| |
|