Traité d'ambassade

Sujet: Traité d'ambassade Ven 19 Nov 2010 - 0:32

Voici une proposition du Conseil Ducal du Berry. En l'état, il a été approuvé.

Citation :: TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DE LA BOURGOGNE

Article premier
La Bourgogne mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Berry. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le duché de Berry mettra un local à la disposition de l’ambassadeur de Bourgogne. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur

Article 2
L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Bourgogne.
L'ambassadeur de Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.

Article 3
Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Bourgogne.
Le Duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.

Article 4
Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 5
En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade de Bourgogne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Bourgogne peut exiger le départ de l'ambassade Berrichonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de la Bourgogne.

Article 6
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Bourgogne, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Bourgogne en Berry, le Duc de Bourgogne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé

Article 7
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Sujet: Re: Traité d'ambassade Sam 8 Jan 2011 - 13:02

Tous suspendus !

Citation :: Nous, Eusaias Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne,
Au chancelier du Berry, tout d’abord salut.

Nous avons pris note de votre courrier et vous remercions de nous avoir annoncé, cette fois-ci, votre venue en nos terres.

Nous tenons à vous rappeler que suite à votre trahison, ainsi qu’à la félonie avec laquelle vous avez porté la guerre contre vos alliés, la venue d’officiels berrichons n’est pas opportune sur les terres de Bourgogne.

La Bourgogne suspend tous ses accords avec le Berry, tant que celui-ci acceptera de voir sa diplomatie gérée par vous. La Bourgogne dénonce donc tous ses traités avec le Berry.

Je vous invite donc à ne pas franchir nos frontières. Que tous sachent que votre venue en terre Bourguignonne sera considérée par la Bourgogne comme une tentative de pression sur ses gouvernants.

Puisse Aristote vous éclairer et vous ramener dans le droit chemin,
Faict à Dijon, le 29 Mars 1458.
Eusaias de Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne

Sujet: Re: Traité d'ambassade Sam 8 Jan 2011 - 13:05

Depuis ce moment aucun nouvel accord n'a été signé, entre nos provinces...
Peut être serait-il temps d'essayer de renouer le dialogue ?
Un traité d'ambassade serait un pas dans la direction d'un rétablissement de relations sereines entre nos duchés.
Notre Chancelière Dame Della est prête à en discuter.
Pour le reste, laissons le temps faire son oeuvre...