Alliance du Ponant

Duc de Berry Nombre de messages : 308 Date d'inscription : 14/11/2006

kilia a écrit:

Citation :: ALLIANCE DU PONANT
Traité d’Entente, d’Amitié et de Coopération entre,
Le Comté du Poitou,
Le Duché d’Anjou,

Préambule

Dans leur extrême sagesse,
Sa Grandeur Cristof, Comte du Poitou,
Sa Grasce Lisa-Marie de la Croix de Bramafan -Penthièvre dicte Fifounijoli , Duchesse d’Anjou,

Conscients de la nécessité de tisser des liens amicaux s’inscrivant dans leur histoire, ainsi que du désir de paix animant leurs populations,
Soucieux d’offrir une pacifique stabilité au Ponant,
Définissent les dispositions suivantes concernant désormais leurs relations, d’entente, d’amitié et de coopération.

Partie I : Généralités

Article I :

Au nom de leurs peuples, pays, successeurs et vassaux, les contractants s'offrent une paix et une amitié sincères et durables.
A ce titre, chaque contractant s’engage à éviter tout acte hostile ou inamical, de nature à mettre en péril ladite amitié.

Article II :

Les contractants s'engagent à se soutenir, réciproquement, selon les termes du présent. Ce soutien est, économique, diplomatique et militaire tel que définit ci-dessous.

Article III :

Les contractants s'engagent à châtier les criminels selon la procédure de coopération judiciaire en vigueur et ce quelle que soit leur nationalité, ou appartenance.

Article IV :

Les contractants s'engagent à favoriser les échanges économiques dans la limite de leurs possibilités.

Article V :

Les contractants s'engagent à faciliter les voyages de leurs ressortissants respectifs. A ce titre la circulation des susdits sera libre sur les terres des signataires, sauf indication contraire.

Partie II : Soutien Militaire

Article I :

Par ce Traité, les contractants s'engagent à se soutenir militairement en cas d'agression d'un tiers, de quelque nature que ce soit, et ce dans le respect des alliances contractées. Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’un des autres signataires du Traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de ce dernier.

Article II :

Dans le cas d'une agression extérieure, les parties contractantes s'engagent à mettre en œuvre tout ce qui est possible afin de soutenir leur allié.
Ce soutien s’entend aussi bien par la diplomatie, la logistique, la technique que par l'envoi de troupes. Afin d’éviter au maximum les affrontements, ledit soutien pourra également s’exercer de manière préventive si les contractants en sont d'accord.

Article III :

L'envoi de troupes sur le lieu des opérations est conditionné par la demande préalable de l'un des signataires.

Article IV : Sauf décision contraire, les troupes sont mises à disposition de la province qui émet la requête d'appui. Elles demeureront néanmoins aux ordres de leurs souverains respectifs.

Article V:

Les parties contractantes s’engagent à partager toute information diplomatique, économique, militaire ou autre susceptible d’intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ceci, tant que ladite information ou ledit partage ne portent pas préjudice à leur États.
Les informations obtenues par l’un des États signataires, dans le cadre du présent, ne pourront être communiquées à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article VI :

Lors de négociation de résolution des conflits impliquant les signataires, ce Traité impose que les représentants de chacun des contractants soient présents et qu'ils s'entendent pour trouver une solution commune à la résolution du conflit.

Partie III : Statut diplomatique

Article I :

Chacun des contractants s'engage à assurer la protection des diplomates des autres signataires, de leurs familles et de leurs escortes. Cette protection s’entend aussi bien en temps de paix qu’en période conflictuelle.
Le Corps Diplomatique s’entend par : Chancelier et/ou Chambellan, Vice-Chancelier et/ou Vice-Chambellan, Ambassadeur Territorial (responsable d’une région), Ambassadeur, Vice-ambassadeur (diplomate en formation), Attaché d’Ambassade (personnel tel qu’interprète etc.).

Article II :

Les diplomates des contractants, leur escorte et leur famille les accompagnants, disposent de l’immunité diplomatique. Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée. Cette immunité est concédée par l’État recevant en faveur des États membres du présent.

Les membres du Corps Diplomatique de chacun des signataires, lors de leurs déplacements sur les terres d’un des signataires, s’engagent à respecter les Lois, Us et coutumes en vigueur dans la terre visitée.

Article III :

En cas de faute grave de l’ambassadeur d’un des autres contractants, l’État le recevant se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique. Il peut ainsi expulser l'ambassadeur fautif hors des frontières. Toutefois protection est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte.
Chacun des signataires a la possibilité de demander la relève du diplomate en fonction sur ses terres si des éléments (liens privés et/ou conduite) sont susceptibles de nuire d’une quelconque façon à la présente Entente.

Partie IV : Procédures relatives au présent Traité

Article I: Des manquements au Traité

Tout manquement au présent Traité de l'une des parties entrainera la concertation de l’ensemble des signataires. A l’issue de cette concertation, l’exclusion ou le retrait de la partie en cause pourra être prononcé par les autres membres.

Article II: De la procédure de dénonciation du Traité

Le signataire souhaitant mettre fin au Traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à ses partenaires ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le Traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article III : De la pérennité du Traité

Suite au retrait ou à l’exclusion d’un des membres signataires du présent Traité, les contractants restant statueront sur la poursuite des dispositions d’icelui ou sa dissolution.

Article IV: De la modification du Traité

La modification du Traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel des signataires.

Article V : Du nom du Traité

Après concertation, les souverains signataires décident que le présent portera, dès sa parution, le nom « d’Alliance du Ponant ». Ceci en référence et hommage aux membres fondateurs (Poitou et Anjou).

Article VI : De l'extension éventuelle de l’Alliance

Les membres signataires conviennent de pouvoir, après concertation, élargir l’AP à d’autres États. Ceux-ci, pourront faire demande de rejoindre l’Alliance après avoir obtenu le parrainage de l’un de ses membres fondateurs. Les nouveaux membres ainsi admis ratifieront la présente Alliance et la communiquerons à leurs peuples et alliés tel que prévu à l’article VII.

Article VII : De l'entrée en vigueur de l’Alliance

La présente Alliance entre en vigueur, sans limitation de temps, dès la ratification officielle des signataires. L'Alliance sera communiquée aux peuples des contractants et à leurs alliés actuels afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

Signé en Château de Poitiers, le vingt et unième d’octobre de l'an de Grâce 1457,
- Cristof, Comte du Poitou
- Jehan de Proisy-Fortunat, dict Petitjehan, Vicomte d’Olonne, Chancelier du Poitou

Signé en notre Château d‘Angers, le seize Octobre de l'an de Grâce 1457,
- Sa Grâce Lisa-Marie de la Croix de Bramafan -Penthièvre dicte Fifounijoli , Duchesse d’Anjou
- Mckagan de Chalonnes sur Loire, Chambellan d'Anjou.

Le Fou a écrit:

[Le 19 décembre 1459]

Citation :: Sa Majesté Elfyn, Grand-duc de Bretagne,
Sa Grâce Marie de Monfort, Duchesse de Bretagne,
Sa Grandeur Ventreachoux, Comte du Poitou,
Sa Grâce Brennus de Reikrigen, Duc d’Anjou
Sa Grandeur Yann baol, Comte d'Artois

Par leurs voix unanimes déclarent accueillir au sein de La Glorieuse Alliance du Ponant,
Le Duché de Berry, représenté devant eux par Sa Grâce Alleaume de Niraco.

En ce jour dix neuf décembre de l’an mil quatre cent cinquante neuf,
Le Berry appose son sceau pour qu’il soit su et reconnu sa volonté de rejoindre l’Alliance du Ponant

Ce présent document est joint au traité fondateur, qui annule et remplace le traité d'entente,
d'amitié et de coopération entre l'Alliance du Ponant et le Berry en vigueur jusqu'alors.

Fait à Cholet,
Le 19 Décembre 1459

Sa Majesté Elfyn, Grand-duc de Bretagne,

Sa Grâce Marie de Montfort, Duchesse de Bretagne,

Sa Grandeur Ventreachoux, Comte du Poitou,

Sa Grâce Brennus de Reikrigen, Duc d’Anjou,

Sa Grandeur Yann_baol, Comte d'Artois,

http://ponant.xooit.fr/t734-Traites-fondateurs-du-Ponant.htm