Berry/Anjou - Traité d'Amitié du 23 janvier 1454 - ( valide )

Citation :: TRAITE D'AMITIE ENTRE LE BERRY ET L'ANJOU

TITRE 1: DE L'ENTENTE ENTRE NOS DUCHES

ARTICLE 1 : De l'amitié entre nos Duchés

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent l'amitié entre nos deux provinces.

ARTICLE 2 : De la définition des rapports diplomatiques entre nos Duchés :

2.1 Le duché d'Anjou s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple Berrichon.
2.1a Le duché du Berry s'engage à recevoir en toute amitié les représentants du peuple Angevin

2.2 En cas de nécessité imminente, le Duché d'Anjou peut exiger le départ de son ambassade.
2.2a En cas de nécessité imminente, le Duché du Berry peut exiger le départ de son ambassade.

2.3 Le Duché d'Anjou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
2.3a Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur d'Anjou.

2.4 Le Duché d'Anjou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, si le Duché du Berry en formule la demande officiellement.
2.4a Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché d'Anjou sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, si le Duché d’Anjou en formule la demande officiellement.

2.5 Le duché d’Anjou s’engage à ne pas s’ingérer dans les affaires internes du Duché du Berry.
2.5a Duché du Berry s’engage à ne pas s’ingérer dans les affaires internes du Duché d’Anjou.

ARTICLE 3 : De la non agression entre nos Duchés

1. Le Duché d'Anjou et le Duché du Berry signent en ce jour un pacte de non-agression.
La Duchesse d'Anjou et le Duc du Berry ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse.

2. Les Duchés d’Anjou et du Berry s’engagent au respect de l'intégrité territoriale de leur province respective.

3. La Duchesse d'Anjou et le Duc du Berry ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit.

TITRE 2 : DE LA VALIDITE DU PRESENT TRAITE

Ce traité d’amitié est réputé valide tant et aussi longtemps que les deux régions concernées ne le déclareront pas caducs officiellement (voir la marche à suivre ci-dessous)

TITRE 3 : DE LA RUPTURE DU PRESENT TRAITE

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante
1.a. Une missive du Duc sera adressée à l'autre Duc. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1.b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Duché et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre nos Duchés liés par ce traité.

Témoins pour l'Anjou :

* 197856 de Penthièvre, ancien Duc d’Anjou
* Meroot de Dénéré, Chambellan
* Paquerette de Dénéré, Chambellante adjointe d'Anjou

Témoins pour le Berry:
* Georgeslepoilu, Duc de Berry
* Dame Swip, Chancelière du Berry

Signataires du traité
Duc d’Anjou :

Témoin 1 :
Témoin 2 :

Duc du Berry: Georgeslepoilu

Témoin 1 : Dame Swip, Chancelière du Berry

Témoin 2 : Altho, Grand Ambassadeur

Signé le 23 janvier de l'an de Pâques 1454