June
Ex-Chancelier en vadrouille
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 | Sujet: Ponant (dont Berry)/MAO - Traité d'Amitié du 18 janvier 1460 - ( valide )  Lun 23 Juil 2012 - 20:27 | |
| - Citation :
Traité d’amitié entre l’Alliance du Ponant et le Marquisat des Alpes Occidentales
Les signataires de l’Alliance du Ponant, représentés par
Sa Majesté Elfyn de Montfort, Grand-duc de Bretagne,
Sa Grâce Marie de Montfort, Duchesse de Bretagne,
Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou,
Sa Grâce Alleaume de Niraco, Duc du Berry
Sa Grâce Le Fou, Duc d’Anjou
Sa Grandeur Chevalier_bayard de Clairambault, Comte d'Artois, d’une part,
Le Marquisat des Alpes Occidentales, représenté par
Sa Majesté Hersende de Brotel,
Et le Comté de Provence, terre du Marquisat des Alpes Occidentales, représenté par
Sa Grandeur Nathy de Castilla, d’autre part,
Ont souhaité établir dans une convention, les principes d’amitié qui les unit.
Article 1 : Portée du Traité
1. Les Hautes Parties Contractantes attestent par ces présentes dispositions de leur amitié et du respect qu’elles portent mutuellement à leurs peuples, à leurs territoires et à leurs gouvernements respectifs.
2. Les Hautes Parties Contractantes s’engagent à développer l’amitié qui les unit, en favorisant les échanges entre elles, ces échanges pouvant être culturels, commerciaux, maritimes et diplomatiques ou ayant trait à la sécurité et sûreté intérieure de chacun.
3. Elles garantissent la paix entre leurs Provinces et s'engagent à ne pas créer de désordre entre elles par quelque acte, parole ou engagement.
Article II : Règlement des litiges
Les Hautes Parties Contractantes s’engagent, en cas de litige, à tenter de régler préalablement celui-ci par la voie diplomatique, en particulier par des ambassades actives et constantes de part et d’autre, et en exposant régulièrement les points qui peuvent être à l’origine d’une tension à venir.
Article III : Attitude avec les tiers
1. En cas d’agression d’un tiers contre l’une des Hautes Parties Contractantes, ces dernières s’engagent à aider, soutenir si besoin par tout moyen que l’amitié qui les unit jugera utile, la partie agressée.
2. Toutefois, ce traité n’engage à aucune obligation militaire.
3. Dans le cadre de l’amitié qui les unit, chaque partie est libre de s’engager autant qu’elle le souhaite, mais l'une des parties ne peut pas exiger et contraindre contre son gré, l'autre partie à commettre des agressions vers un peuple tiers ni la défendre contre un peuple tiers.
4. Ce Traité ne peut être invoqué pour déroger aux accords déjà établis ou qui pourraient être établis directement entre le Marquisat des Alpes Occidentales et les Provinces qui constituent l'Alliance du Ponant .
Article IV : Admission d’un nouveau membre
Au cas où l’Alliance du Ponant intégrerait un nouveau signataire, de même que si le Marquisat des Alpes Occidentales comptait un nouveau Comté ou Duché, ce nouveau membre serait de fait signataire du présent traité, à charge de lui faire ratifier dans les meilleurs délais.
Fait en Avignon le onzième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460
Marquise des Alpes Occidentales
Sa Majesté Elfyn de Montfort,
Grand-duc de Bretagne.
Sa Grâce Marie de Montfort,
Duchesse de Bretagne.
Le Fou,
Duc d'Anjou.
Alleaume de Niraco,
Duc de Berry
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay,
Comte du Poitou.
Chevalier Bayard,
Comte d'Artois.
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Château Ducal