Berry/Bourbonnais-Auvergne - Traité d'Amitié du 12 avril 1455 - ( caduc )

Citation :

Traité d'Amitié entre le Bourbonnais Auvergne et le Berry

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne et Georgepoilu, Duc du Berry ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples du Berry et du Bourbonnais Auvergne.

Citation :: Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataire, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article V De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VI Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VII De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quinze jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé dénoncé passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article IX - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Signé à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne, le 12 Avril 1455,

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne

- ThemisLaDouce, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Au nom du Duché du Berry :
- GeorgePoilu, Duc du Berry

- Hugoruth, chancelier du Berry

Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- Gypsie, ambassadrice du Bourbonnais Auvergne en Berry

Témoins pour le Berry :
- Gilberg, Baron de Bretagne, Chambellan du Berry

- Bragon, ambassadeur du Berry en Bourbonnais Auvergne

Le Traité de Non Agression signé le 1er. XII. 1454 a été rompu le 11. IX. 1455, par la Déclaration de guerre de sa Grâce le Duc Willen.

Le Traité d’Amitié du 12. IV. 1455 a été rompu de facto le même jour.