Berry/Touraine - Traité de Libre Circulation du 8 juillet 1456 - ( caduc )

Citation :: Traité de libre circulation entre la Touraine et le Berry

En signe d'amitié entre leurs provinces, Sa Grasce GrimberDine, Duc de Touraine et Sa Grasce Ysandre, Duchesse de Berry, après approbation de leurs conseils ducaux respectifs, ratifient le traité suivant:

Article 1er:

Par dérogation à la loi berrichonne du 02 octobre 1454, les Tourangeaux sont autorisés à créer ou circuler en lance et/ou corps d'arme à travers le Duché du Berry.

Article 2:

Par dérogation à la loi tourangelle du 30.08.1455, les Berrichons sont autorisés à créer ou circuler en lance et/ou corps d'arme à travers le Duché de Touraine.

Modifications législatives

Article 3:

Si la loi du 02.10.1454 est modifiée par le duché de Berry, les Tourangeaux seront assimilés aux Berrichons pour les règles relatives à la création et à la circulation en lance/corps d'arme sur le territoire du duché du Berry

Article 4:

Si la loi du 30.08.1455 est modifiée par le duché de Touraine, les Berrichons seront assimilés aux Tourangeaux pour les règles relatives à la création et à la circulation en lance/corps d'arme sur le territoire du duché de Touraine

Article 5:

Une modification législative par une des parties au présent traité doit être transmise à l'autre partie [au traité], laquelle pourra alors dénoncer ? le traité dans un délai de 15 jours.

Personnes bénéficiant du traité

Article 6:

Pour l'application du présent traité, sera considérée comme Berrichon toute personne ayant sa résidence au Berry et y possédant soit un champ, soit une échope.

Article 7 :
Pour l'application du présent traité, sera considérée comme Tourangeau toute personne née en Touraine résidant en Touraine, ainsi que les personnes possédant un certificat de citoyenneté délivré par la Commission de Citoyenneté et d'Eligibilité de Touraine.

Validité et abrogation du traité

Article 8:

Le présent traité est conclu pour une durée illimitée et entre en vigueur dès ratification par le Duc de Touraine et la Duchesse de Berry.
Chaque partie au traité peut le dénoncer moyennant un préavis de 15 jours.

Sont annexées à la présente les lois citées

Annexe 1: législation tourangelle du 30 août 1455

De l'interdiction des lances étrangères en Touraine a écrit:
Article 1:Toute personne créant une lance, un corps d'armes ou une armée sans l'autorisation écrite du Duc ou du Connétable sera poursuivie pour haute trahison. Article 2:Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Duc ou du Connétable a retiré son autorisation sera poursuivie pour haute trahison Article 3: L'appartenance à une lance, corps d'armes ou armée non reconnu et présent en Touraine est un trouble à l'ordre public. Fait à Tours le 30 du mois d'aoust de l'an de grace 1455 Par la Duchesse de Touraine, Alexaria de Cassel

Annexe 2: loi berrichonne du 02.10.1454

18. Tout étranger créant une lance, un corps d'armes sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454). 19. Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Duc a retiré son autorisation sera poursuivie pour haute trahison. (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454) 20. L'appartenance à une lance, corps d'armes ou armée non reconnu et présent au Berry est un trouble à l'ordre public. (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454)

Pour le Duché de Berry, Sa Grasce Ysandre, Xe Duchesse de Berry
Le huit Juillet de l'an mil quatre cent cinquante six.

Pour la Duché de Touraine, Sa Grasce GrimberDine, XVe duc de Touraine
Le dix huit Juin de l'an mil quatre cent cinquante six.