Berry/Rouergue - Traité d'Amitié et de Non-Agression du 27 novembre 1456 - ( valide )

Citation :: TRAITE D’AMITIE ET NON AGRESSION ENTRE LE DUCHE DE BERRY ET LE COMTE DE ROUERGUE

Nous, les hautes Autorités ducales de Berry,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Rouergue,
Avons décidé le traité suivant :

Les raisons du Traité

- En raison des considérations historiques, et culturelles qui lient de longue date les deux comté/duché et leurs buts communs.
-Désireux de développer, consolider et approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples.
- Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les duchés/comtés et dans le royaume.
- Le Duché de Berry et le Comté de Rouergue ont convenu de ce qui suit:

L’Amitié entre les deux provinces :

Article Premier :

Le présent traité a pour objectif de promouvoir la paix, l'amitié, la solidarité durable entre le Duché de Berry et le Comté de Rouergue dans leurs intérêts communs.

Article Deuxième :

Dans leurs relations, les parties contractantes doivent appliquer les principes fondamentaux suivants :
a) Respect mutuel de la souveraineté et de l'intégrité de chaque duché/comté.
b) Non-ingérence dans les affaires intérieures de chacun, respect du droit de chaque duché/comté à choisir librement son système de fonctionnement interne.
c) Non-recours à la menace ou à la force pour résoudre tous différends et problèmes litigieux.
d) Egalité et avantages réciproques.
e)Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant la paix entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.

Article Troisième :

Les deux parties encourageront, faciliteront, consolideront et développeront les contacts et échanges, visant à renforcer la compréhension, la solidarité, l'entraide et la confiance mutuelle entre les deux peuples.

Article Quatrième :

Les deux parties conviennent de régler les éventuelles questions d'interventions sur des questions communes par voie de négociation dans un esprit d'amitié, de compréhension mutuelle.

Article Cinquième :

Les deux parties réaffirment leur attachement à la paix, à la sécurité, à la liberté de leurs peuples respectifs tout en encourageant le développement des relations de paix, de coopération, de liberté et de neutralité.

Article Sixième :

Les deux parties échangeront régulièrement des expériences, des consultations portant sur les problèmes relatifs aux intérêts de leurs comtés/duchés, sur les résolutions des problèmes régionaux et inter comtaux/ducaux d'intérêts communs ainsi que sur le problème du maintien de la paix, de la sécurité de la coopération dans le royaume.

Le principe de Non-agression :

Article Premier :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.

Article Deuxième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)

Article Troisième :

Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article Quatrième :

Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Castel de Rodez,
Le vingt-septième jour du mois de Novembre de l'An de grâce MCDLVI.

Pour le Duché de Berry :

Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Berry

Son Excellence Kaprice, Chancelière du Berry

Pour le Comté de Rouergue:

Sa Grandeur Princevaillant Van de Kamp, Comte du Rouergue

Son Excellence Tizo Van de Kamp, Chambellan du Rouergue

Témoin :

Son Excellence Morphey.de.Valmonte, ambassadeur du Comté de Rouergue auprès du Duché de Berry.