June
Ex-Chancelier en vadrouille
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Localisation : Bourges ou Sarzay, toujours en Berry !
Date d'inscription : 16/04/2011
 | Sujet: Berry/Alliance du Centre (Touraine/Limousin/Périgord) - Traité de la Concorde du 23 décembre 1457 - ( terminé )  Jeu 23 Aoû 2012 - 13:22 | |
| - Citation :
- Le traité de la concorde :
1 : Rappel des Faits :
Le Berry en enfreignant la suzeraineté et l’intégrité territoriale de la Touraine à été jugé par l’ADC coupable d’agression militaire.
2 : Rappel des lois (Traité d'Alliance Centre, dit des Puissances et de la Stabilité du Centre)
- Citation :
- Article X De la clause de défense et d'entraide
En cas d'agression ou d'invasion, secours devra lui être porté par d’autres contractants, dans le respect de l’article XI. Le présent article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataires, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.
Dans ce cadre les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées pour plus d’efficacité au niveau tactique, au sein d’un Etat Major, le Conseil Militaire, tout en gardant leurs propres commandements.
Article XI De la validité de la clause d'entraide
La clause de défense et d’entraide est valable durant la durée du présent traité.
Les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l’invasion d’un signataire est le fait d’une requête royale.
La clause de défense et d’entraide engageant un contractant avec une province tierce, ne peut être consentie que pour les actions de défense et non (pour le contractant) de volonté agressive, expansionniste ou contre attaque. Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Alliance, au cas par cas, si une contre attaque peut être considérée comme une défense ou une agression
3 : De son objet
Une action militaire à été entrepris à l’encontre du Berry. Ce traité a pour objet de garantir le versement des indemnités prévues par le Berry auprès de l’ADC. Il prendra fin une fois la dette achevée. Il s'assure également que cette indemnité servira à construire la paix et l’amitiés des peuples et non à détruire.
4 : Du statut de BA
Le BA n’ayant pas respecté l’esprit de l’Article XI (pas de volonté expansionniste), pas respecter non plus la transparence financière demandé, démontré une volonté d’agir hors de toute coopération en organisant des traités parallèles, fait preuve de parjure et démontrait milles formes de mauvaises volonté collective à été sommé de rendre des comptes auprès de l’ADC. Sa réponse fut sa volonté de quitter l’Alliance. Il ne sera donc demandé ici nul indemnité ni compensation pour sa part. Ce traité concerne donc uniquement la Touraine, le Périgord et le Limousin.
5 : Du montant des Versements
Touraine : 8000 écus
Limousin : 8000 écus
Périgord : 8000 écus
6 : Du règlement
6. 1 : La Touraine : 8000 écus.
L'indemnité de la Touraine devra favoriser la construction fluviale.
6.2 : Le Périgord (8000 écus)
2000 écus de réduction ou de majorations sur des Achats/vente par mois.
6.3 : Le limousin (8000 écus)
2000 écus de réduction ou de majorations sur des Achats/vente par mois.
7 du rythme de remboursement :
(Délai de 15 jours pour accomplir le remboursement)
Au 1er janvier :
2000 écus pour chacune des 3 provinces. (Total à verser 6000 écus)
Au 1er février
3000 écus pour chacune des 3 provinces. (Total 9000 écus)
Au 1er Mars
3000 écus pour chacune des 3 provinces. (Total 9000 écus)
8 De la restitution des Mines
Pour garantir le règlement, la mine détenue par la Touraine sera restituées au Berry dans les 7 jours suivant la signature de l’Accord.
9 Du départ des Armées et de la Suzeraineté du Berry :
L’ADC quittera officiellement le territoire et toute armée sur le sol berrichon sera attribuable à sa province d’appartenance.
Le Berry pourra refaire les siennes à sa charge. Une aide militaire peut cependant êtes demandé à un des membres de l'ADC si elle est souhaité.
10 : Des modalités de paiements :
Chaque mois, le Berry devra verser ce qu’elle doit.
Pour s’assurer de pouvoir verser les liquidités malgré un solde négatif, des collecteurs seront mis en place auprès des mairies par l’ADC. Un suivi sera assuré par les chancelleries de l’ADC de chaque province
11 Du non règlement des sommes:
Chaque non respect de ce traité sera considéré comme une violation du traité. Il sera alors proposé une solution alternative. En cas d’entorse, une mise en garde sera faite au Berry. En cas de violation volontaire et majeure, la guerre sera déclarée à nouveau.
12 Des Additifs :
Chaque règlement versé sera inscrit en additif du traité actuel, pour en assurer le suivi. Chaque membre pourra également accepter un report ou une avance des échéanciers, ou une modification de la nature des versements.
13 Du Ban et du règlement des OR
Le Berry renonce au versement du Ban pour la guerre de Bretagne en versement des soldes du à la Touraine pour l'engagement des Ordres royaux.
14 De la fin du Traité de concorde :
Le traité prendra fin lors du tout dernier règlement.
Faict et ratifié le vingt-troisiéme de décembre de l'an mil quatre cent cinquante sept en l'enceinte du Château de Bourges
Au nom du Comté du Limousin et de la Marche :
- Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche,
- Son excellence Dragonet de Castelcerf, Chambellan du Limousin-Marche.
Au nom du Comté du Périgord et de l'Angoumois :
- Sa grandeur Yodea, Comte du Périgord et de l'Angoumois
- Son excellence Dame Hildegarde La Pure, Chambellan du Périgord et de l'Angoumois
Au nom du Duché de Touraine :
- sa grâce Zebracolor, Duc de Touraine
- Son excellence Pierre du Val de Loire, Capitaine de Touraine
Au nom du Duché de Berry:
- Sa grâce Thomas de Clérel, Duc de Berry.
Temoins du Berry
Monseigneur Isidore Bluette
Gouverneur Nephertiti. | |
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Château Ducal